Alors que les conflits d’usage autour de l’eau s’intensifient, Auxilia renouvelle l’approche de la gouvernance territoriale. Son ambition ? Faire vivre la démocratie de l’eau en structurant des espaces de dialogue efficaces, inclusifs et porteurs de solutions durables. Manon Debruc et Antoine Meyer Cartier, tous deux chez Auxilia nous partagent point de vue et expérience.

Le 10 mars 2025, le troisième plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC) voyait le jour. Les 52 mesures qui le composent ont pour ambition de doter le territoire d’une stratégie transversale et d’accélérer l’adaptation de nos modèles de développement à une France à +4°C à horizon 2100. Nombre de ces mesures ont trait à la préservation de la ressource en eau et s’inscrivent dans la continuité du Plan Eau, lancé 2 ans auparavant.

Au-delà de l’adaptation des activités humaines à la disponibilité de la ressource, notons que l’évolution de cette dernière peut être source de tensions et d’instabilité ponctuelle, voire chronique. Alors même que des conflits d’usages émergent, faire perdurer le débat pour repenser collectivement notre rapport à l’eau n’a jamais été autant nécessaire.

Dans cette logique, d’ici 2027, le 3ème PNACC réaffirme l’ambition de doter chaque sous-bassin versant d’une instance de dialogue (préfiguratrice d’une CLE – Commission Locale de l’Eau), représentative de l’ensemble des parties prenantes, et capable de porter un projet politique de territoire. Ces instances de dialogue constituent la pierre angulaire d’une gestion durable de la ressource.

Dans un précédent article, nous évoquions l’intérêt de fédérer les acteurs et repenser le fonctionnement de la CLE dans le contexte de la Nappe de Beauce. Prenons un peu de hauteur pour décrypter le niveau de concertation actuellement à l’œuvre ailleurs.

Chez Auxilia, on plaide pour l’idée d’une « démocratie de l’eau », principe qui sous-tend la politique de l’eau, tant à l’échelle nationale qu’européenne. Comprenez : une gouvernance partagée où collectivités, élu.es, services de l’Etat et acteurs économiques coconstruisent les décisions liées à la gestion de cette ressource essentielle. Cela implique transparence, participation active et prise en compte des enjeux écologiques, sociaux et territoriaux.

Nombreux sont les territoires où les divergences politiques et techniques se confrontent, jusque-là : la démocratie s’exprime. Néanmoins, cette confrontation peut susciter des frustrations, et conduire, dans des cas critiques, à des situations de non-dialogue, aux antipodes des objectifs poursuivis initialement.
Sur les berges de l’Allier (43), encore sur le territoire de la Nappe de Beauce ou du Grand Ried (67-68), nous avons travaillé au rétablissement du dialogue et un climat de confiance.

Comprenons qu’il ne s’agit pas seulement de « mettre tout le monde autour de la table », raccourci bien trop souvent pris, peut-être par facilité, par les démarches de concertation. S’il s’agit bien de rétablir le dialogue et la discussion, c’est plutôt par une réflexion sur la mise en place d’un cadre de discussion adapté, conviant les acteur.ice.s pertinent.es, pour que les sujets se débloquent, que la situation avance. Pour ce faire, il est indispensable de comprendre l’écosystème à l’œuvre, de le décrypter jusqu’à en comprendre les fondements pour pouvoir répondre à des questions comme celles-ci : qui a intérêt à ce que le projet avance ? Qui freine ? Pourquoi ? Quels sont les moyens d’actions de chacun et les alliances possibles ? Comment structurer la gouvernance en intégrant ces rapports de force ?

De retour du terrain, 3 ingrédients principaux ont paru nécessaire à nos équipes pour parvenir à cet objectif : comprendre quels sont les besoins, mettre en place les conditions de (re)création du débat, et assumer la conflictualité potentielle ou avérée. En d’autres termes : poser un cadre clair et partagé.

Dépasser les postures et travailler la recherche de compromis propres à chaque territoire s’impose, à l’heure où les conflits autour de l’eau douce sont plus violents et plus nombreux qu’autrefois.

La gestion de l’eau repose sur des instances de concertation essentielles, au premier rang duquel figure la Commission Locale de l’Eau (CLE) – une instance de dialogue, chargée d’élaborer un le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) – un outil de planification. La CLE permet d’organiser le débat entre les différentes parties prenantes – collectivités, représentants des consommateurs d’eau potable (ménages), agriculteurs, industriels, associations, etc. – afin de définir une stratégie cohérente et partagée pour la ressource en eau.

La place de la CLE s’entend au moins à deux échelles : une échelle large, territoriale, qui couvre le périmètre du bassin concerné par l’outil de planification qu’elle élabore (le SAGE), et une échelle plus fine, celles des projets et pour laquelle l’influence de la CLE peut apparaitre moins centrale. Chacune de ces échelles apporte sa série de question, auxquelles Auxilia s’attache à répondre.

Rendre la CLE désirable, visible et dynamique

L’émergence d’un SAGE et l’animation d’une CLE est un processus long. Le mandat confié à ses membres adresse plusieurs dimensions de la gestion de l’eau. Ainsi, leur mise en œuvre effective pose souvent question : comment rendre ces espaces véritablement inclusifs et efficaces ? Comment articuler leurs actions avec d’autres instances de décision ? Comment faire perdurer l’adhésion ?
L’enjeu est alors de renforcer leur rôle, leur redonner du sens pour donner à voir en quoi est-ce souhaitable de travailler collectivement sur ces sujets, pourquoi faut-il se doter d’une vision commune ou encore quelles sont les pistes de solutions qu’il serait collectivement utile d’investiguer pour y parvenir.
Auxilia s’attache ainsi à rendre désirable ces scènes de discussions en requestionnant les fondamentaux et en y apportant des solutions concrètes.

A l’échelle des projets : (re)tisser le fil de la décision et (re)positionner la CLE

Si l’approche globale des enjeux territoriaux donne un cadre indispensable, un approfondissement des réflexions à l’échelles des projets apparaît nécessaire pour que la CLE soit identifiée comme un acteur incontournable. Cette échelle apporte elle aussi son lot de questions : qui impliquer ? Quelles sont les étapes à suivre ? Qui fait quoi et quel est le rôle de chacun ? De quoi avons-nous besoin pour collectivement avancer ?

Dans certaines missions, Auxilia travaille à préfigurer la gouvernance à établir pour mener à bien les projets liés à la ressource en eau. La gouvernance est ainsi définie à partir de cas d’usages, en accompagnant l’identification des processus de décisions, des instances, des acteurs à associer.

Une illustration concrète de cette approche préfiguratrice : la définition de la gouvernance du projet « Eau’rizon 2040 : propositions en vue d’une valorisation des eaux de pompages pour le Bassin Houiller » menée par Auxilia et Tilia pour le compte du SAGE Bassin Houiller Lorrain. Au travers de l’organisation de deux forums locaux, mobilisant toutes les parties prenantes munies d’outils d’intelligence collective : un cadre de discussion a été proposé, affiné par le collectif et a permis de conduire une discussion apaisée, constructive. En sortie : une description claire de la composition et du rôle des instances (qui fait quoi ?), les interactions entre les instances (comment s’alimentent-elles, en quoi sont-elles complémentaires ?), l’identification des missions à mener (quelles sont les missions associées à cette proposition de gouvernance et quelle est la structure « moteur » ?) et un parcours affiné des étapes à suivre par les porteurs de projets (auprès de qui formuler une demande, avec quelles informations ? Comment la décision est-elle prise ? etc.)

Ces forums ont, par ailleurs, permis de repositionner le SAGE au cœur du processus et de réaffirmer le rôle de la CLE en tant qu’instance, non seulement de dialogue, mais aussi en tant qu’organe décisionnaire.

Les objectifs de la démocratie de l’eau sont multiples : mettre en visibilité, rendre accessible, partager la connaissance, mobiliser le plus grand nombre, évaluer et rendre compte.

La participation citoyenne dans la gestion de l’eau en France tend à se démocratiser mais reste encore trop peu mobilisée au regard des défis à venir.

Nous pensons que les citoyen.ne.s amènent du lien entre les différentes politiques territoriales parce qu’ils ne se sentent pas limités par un domaine de compétence ou un domaine politique. Ils partagent leur expertise d’usage et contribuent aux décloisonnements des enjeux environnementaux.

Au travers de ses missions auprès des citoyens, Auxilia opère en 3 temps :

1.  Former aux enjeux de l’eau (d’abord globaux, puis localisés sur les territoires concernés), toujours de manière ludique pour éveiller les consciences. Notons que l’objectif n’est pas de faire des habitant.es des expert.es des sujets liés à la ressource, mais bien, sur le modèle de la convention citoyenne pour le climat ou de la Scène Citoyenne mobilisée dans le cadre de la révision du SCoT de l’agglomération tourangelle, de leur donner les clés de compréhension d’enjeux complexes pour un positionnement éclairé ;
2. Co-construire des propositions avec les habitant.e.s mobilisé.es, dans un contexte convivial pour favoriser l’engagement. Ici, les formats varient autant que les besoins d’implications locales des habitant.es : formulation d’avis, construction de propositions opérationnelles, rédaction de livres blancs… ;
3. Arbitrer : les habitant.e.s mobilisé.e.s évoluent en parallèle de démarches de concertation avec les acteur.ice.s sectoriel.le.s. Au moment de l’arbitrage, l’implication de représentant.es des habitant.e.s nous paraît indispensable et salutaire, autant qu’un retour clair et transparent sur les décisions finalement prises.

En somme, redonner du sens à la gestion de l’eau implique bien plus qu’une simple organisation des parties prenantes ; il s’agit de restaurer la confiance, d’ouvrir les discussions et de bâtir des solutions collectives. Face aux défis croissants liés à la ressource en eau, Auxilia met son expertise au service de la démocratie de l’eau, en veillant à ce que chaque acteur, du citoyen.ne aux structures institutionnelles, puisse participer activement et de manière éclairée, le tout dans un cadre clair et partagé.